1. Définitions :
« Site » désigne l’ensemble des services fournis par Eliade SARL aux Utilisateurs, accessible par le biais du portail www.eliade.fr. « Utilisateur » désigne toute personne physique utilisant un ou plusieurs des services.
2. Identification :
En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et/ ou éditeur du Site : Eliade SARL , siège social : 60 Avenue Clément Ader - Parc du Moulin - 59118 WAMBRECHIES - France
3. Objet :
Le présent document a pour objet de définir les mentions légales qui s’appliquent à tout Utilisateur visitant ce Site. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à le respecter.
4. Modification :
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par Eliade. Dans ce cas, les mentions légales modifiées entrent en vigueur à compter de leur mise en ligne. Nous recommandons donc à l’Utilisateur de lire régulièrement ces mentions légales. L’Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Site.
5. Limitations de responsabilité :
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8. Informations complémentaires :
Ce Site est également accessible sous les noms de : www.eliade.fr
Lois applicables :
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
